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Pour transmettre un capital à ses enfants ou petits-enfants, il existe une solution vous permettant de tirer pleinement partie des avantages de la donation et de ceux de l'assurance vie.
Avec Placement Intergénération des contrats d’assurance vie ELVEO et CLE2, transmettez à vos enfants ou petits-enfants un capital valorisé, dont l'usage pourra être encadré par une clause d'inaliénabilité rédigée au cas par cas par les juristes de Banque Robeco.
Une fiscalité des rachats avantageuse
Pour une adhésion de plus de 8 ans, les gains nets sont soumis, au choix de l’adhérent, à un taux de prélèvement libératoire forfaitaire de 7,5 % ou à l’impôt sur le revenu, au-delà d’un abattement global annuel de 4 600 euros pour une personne seule et de 9 200 euros pour un couple.
Un régime successoral favorable
-- Pour les versements réalisés avant l’âge de 70 ans, un abattement global de 152 500 euros par bénéficiaire s’applique sur le capital décès transmis. Au-delà de cet abattement, un taux forfaitaire de 20 % est prélevé.
-- Les versements effectués après l’âge de 70 ans bénéficient d’une exonération de droits de succession dans la limite globale de 30 500 euros (tous bénéficiaires confondus) quels que soient la nature et le nombre de contrats.
Les avantages fiscaux de la donation
Le législateur prévoit des abattements qui permettent de transmettre une partie de son patrimoine sans imposition à des parents proches.
Un large choix de supports
Dans le cadre du Placement Intergénération ® Robeco, le choix des supports est particulièrement important, compte tenu de l’objectif de long terme, voire très long terme, si le donataire est un enfant encore loin de sa majorité.
Une grande souplesse
Des versements exceptionnels sur un Placement Intergénération ® Robeco sont possibles à tout moment, notamment à l’occasion d’événements particuliers comme l’anniversaire du donataire.
Celui-ci peut également réaliser à tout moment des versements complémentaires sur son contrat.